Objectif : faire émerger une offre de produits, services et procédés à plus faible impact environnemental, grâce à une démarche d’écoconception.
Bénéficiaires : tout type d’entreprises engagées dans un projet de R&D souhaitant améliorer la performance environnementale de leurs produits, services ou procédés. Tous les secteurs d’activités sont éligibles.
Typologie de projets :
Axe 1 : Étude de faisabilité en écoconception
Cet axe concerne les projets d’étude de faisabilité préalables à des investissements de R&D.
Axe 2 : Projet de R&D avec une démarche d’écoconception
Cet axe porte sur la mise en œuvre d’une démarche d’écoconception lors de l’étape de R&D, durant laquelle des pistes d’écoconception seront testées et évaluées sur les prototypes / démonstrateurs / pilotes des produits, services ou procédés à développer.
Une étude de faisabilité préalable est requise (accompagnée ou non par l’ADEME).
Les projets peuvent porter sur l’axe 1 & 2 combinés.
Financements :
- Sur l’axe 1 : aide forfaitaire de 50 k€ maxi pour la réalisation d’une étude de faisabilité d’écoconception en R&D
- Sur l’axe 2 : aide comprise entre 35% et 70% des dépenses éligibles, selon la taille de l’entreprise et la nature des travaux de R&D. Le coût total du projet doit être inférieur à 600 000€.
Accompagnement :
- Accompagnement technique du projet avec un suivi par de l’ADEME
- Valorisation des résultats du projet par l’ADEME
Date de clôture : 15/02/2022