Objectif Recyclage MATières : ORMAT
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Objectif : soutenir la production de matières premières de recyclage et leur incorporation dans leurs produits par les transformateurs et metteurs en marchés.
Bénéficiaires : préparateurs, recycleurs ou transformateurs, donneurs d’ordre dans certains cas.
Cet appel à projets comporte 6 thématiques :
- Plastiques ;
- Textiles ;
- Métaux (dont métaux de batteries) ;
- Bois ;
- Papiers et cartons ;
- Verre et matériaux minéraux.
Et 2 axes :
- Diagnostics, études, tests de performance et expérimentations (plafond des dépenses entre 50 et 100 k€);
- Investissements sur l’outil productif (seuil maxi ou plafond selon thématique et taille des bénéficiaires : de 1 à 5 M€, en moyenne 2 M€).
Financements : sous forme de subvention, taux variable selon le type de dépenses et la taille de l’entreprise (35 à 70%).
Date de clôture : 01/10/2023 avec 2 relèves intermédiaires en mars et juin.